(Les locataires doivent également prendre connaissance du Règlement Intérieur et s’y conformer)
Les présentes conditions générales régissent de plein droit tous les séjours réservés auprès du Camping LE RURAL. Elles font partie intégrante de toute location conclue entre le camping et ses locataires (hors mention spécifique au contrat).
Chaque locataire reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales avant toute réservation d’un séjour, pour lui–même ou toute personne participant avec lui au séjour.
Il s’oblige de par la signature des présentes à respecter les termes et les dispositions du Règlement Intérieur (joint au contrat) ; toute directives propres à l’établissement en matière de sécurité et de gestion commerciale ; ses périodes de fermeture et de manière générale la réglementation relative à l’Hôtellerie de Plein Air.
Aux vues des dispositions de l’article D 331-1-1 du Code du tourisme selon lesquelles un locataire ne peut élire domicile sur un terrain de camping, ce contrat ne donne pas droit d’habitation principale dans le camping, ni la possibilité d’y exercer une activité professionnelle. La présente location n’est pas soumise à la réglementation sur les baux d’habitation ni à celle sur les baux commerciaux.
En cas de résiliation du contrat pour tout manquement aux Conditions Générales ou au Règlement Intérieur, le montant intégral de la période de location en cours reste acquis et dû au propriétaire.
Le fait de ne pas se prévaloir à un moment quelconque de l’une des dispositions du présent contrat ou du règlement intérieur qui en fait partie intégrante ne constitue en aucun cas une renonciation pour l’avenir ; les éventuelles tolérances accordées ne constituent ainsi pas un droit acquis.
Les supports de communication sont non contractuels. Tout autre document que les présentes Conditions Générales de Vente, (notamment les catalogues, publicités, brochures touristiques etc) n’a qu’une valeur informative, indicative et non contractuelle. Les photos des hébergements locatifs sont données à titre illustratif, leurs caractéristiques peuvent varier d’un modèle à l’autre.
1) RESERVATION ET PAIEMENT :
La location d’un emplacement ou d’un mobile-home est nominative. Il n’est pas possible de sous-louer ou de céder la réservation sans le consentement écrit du gestionnaire. Les mineurs doivent être accompagnés d’une personne majeure. Le locataire ne peut en aucune circonstance se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’expiration de la période de location prévue.
La réservation d’un mobile-home ne peut être traitée qu’après réception du contrat complet et signé et le versement des cautions. Elle est enregistrée à réception des arrhes (30% du montant). Le montant des frais de réservation est calculé en fonction de la période et de la durée du séjour (offerts, 5€ ou 15€) et sont non remboursables.
Le règlement du solde du séjour est à faire à J-15 en HORS SAISON et à J-30 en HAUTE SAISON. La réservation est considérée validée après une confirmation par mail de la part du camping.
Le tarif de base est à la nuitée (sauf mention contraire au contrat). Pour les locations de mobile-home il comprend l’hébergement, le forfait consommation (eau et forfait électricité de 10kwh/nuitée. Au-delà, 0€40/kwh sur facturation en fin de période) et 1 véhicule par emplacement. Pour une location d’emplacement, il comprend un emplacement, le forfait séjour pour 1 ou 2 personnes et 1 véhicule.
Ces tarifs ne comprennent pas les taxes de séjour, les options, les dépassements de forfait consommation, les personnes supplémentaires, les animaux.
Les taxes de séjour instituées par la Communauté de Commune (soit 0.29€/adulte/jour) ne sont pas incluses dans le tarif. Elles sont perçues par personne de plus de 18 ans et par jour, sur toute la durée du contrat.
Le camping Le Rural ne garantit pas les demandes particulières faites lors d’une réservation (numéro d’emplacement, préférence de placement ou autre). Lors de la réservation, un numéro d’emplacement est attribué en fonction de l’optimisation du planning. Ce numéro d’emplacement n’est pas contractuel et ne sera pas communiqué avant l’arrivée. L’emplacement n’est définitif que le jour de l’installation.
Pour les séjours d’un mois et plus, la location est signée selon les conditions spécifiques au contrat et pour la durée définie. Le locataire qui bénéficierait d’un tarif préférentiel pour un séjour « longue durée » comprend qu’il s’agit d’un hébergement temporaire, non concerné par le code de la construction et de l’habitation. Toute demande de prolongement de séjour se fera par demande écrite (mail) et selon la disponibilité du planning.
Tout mois commencé est dû. Une caution de séjour pourra être demandée, correspondant à 1 mois de location d’avance. Elle est encaissée et restituée au locataire à la fin de sa location, s’il est à jour de ses règlements. Elle ne servira à aucun moment pour régler les facturations en cours. Pour les séjours en mobile home, un chèque de 300€ de dépôt de garantie est à joindre à la signature du contrat.
2) CAUTIONS :
Une caution de 10€ est demandée pour tout prêt d’un badge d’entrée et soumis à autorisation du gestionnaire.
Une caution ménage (à partir de 50€) et un dépôt de garantie (à partir de 250€) sont nécessaires pour toute location d’un mobile-home ou d’une caravane, en 2 chèques séparés (ou en espèces).
- Les cautions sont restituées au campeur au moment du départ ou dans un délai de 2 mois au maximum, déduction faite du montant des réparations, dommages ou impayés.
- Si l’hébergement n’est pas rendu propre et prêt à louer la caution ménage sera encaissée. En cas de non remise en état complète du mobile-home ou de dégradation du matériel, tout ou partie du dépôt de garantie sera encaissé. Il ne constitue pas une limite de responsabilité et une facture pourra être émise pour faire face à des frais supérieurs à son montant.
CIGARETTE, BARBECUES, GRILLADES et FRITURES sont interdites à l’intérieur du mobile home.
Les 2 cautions seront intégralement acquises au propriétaire en cas de non-respect de cette clause.
3) ARRIVEE & DEPART :
Pour les locations de mobile- home les arrivées se font entre 16h et 19h30 (et sur rendez-vous en HORS SAISON).
Pour les emplacements les arrivées se font entre 12h et 19h30.
En dehors de ces horaires, l’accueil ne sera assuré qu’après l’accord du camping, sinon la nuitée perdue restera due et l’arrivée décalée de 24h (pour toute arrivée après 20h, une majoration de 20€/heure sera appliquée)
Sans nouvelles 24h après l’heure d’arrivée, le gestionnaire disposera de l’hébergement et la location sera annulée sans contrepartie.
Pour les mobile-home la location se termine au plus tard à 10 heures, le locataire doit restituer les locaux propres et rangés, réfrigérateur, placards et poubelle vidés.
Pour les emplacements la location se termine au plus tard à 12h. L’emplacement doit être restitué propre, vide de toute affaire personnelle du campeur.
L’horaire de départ est à déterminer au plus tard la veille avec le gestionnaire, sur rendez-vous et selon le créneau disponible (attention, plusieurs départs peuvent être à organiser le même jour, la planification de l’horaire de départ est obligatoire).
4) UTILISATION DES LIEUX :
Visiteurs : Le locataire principal est légalement responsable de ses ayants droits/invités qui sont acceptés dans l’établissement uniquement en sa présence. Aucune personne non mentionnée au contrat ne sera acceptée. La location ne peut en aucun cas bénéficier à des tiers. Toute modification du contrat pourra entraîner une variation dans le montant de la location. Seul le locataire principal a la possibilité de faire une demande de prolongation du contrat en cours.
La sous-location est interdite, même à titre gratuit, sous peine de résiliation immédiate du contrat.
Le nombre de personnes maximum autorisées à loger dans un mobile-home est de 6 pour les 3 chambres et 4 pour les 2 chambres (sauf séjours professionnels voir article 9 du règlement intérieur).
Toute modification du nombre de personnes ou des participants doit être signalée à la réception avant l’arrivée et ne sera validée qu’après avoir reçu l’accord du camping. En cas de personnes non inscrites sur le contrat de réservation mais présentes durant le séjour, un supplément de 12€ par personne supplémentaire et par jour sera exigé sur la période de location en cours sous réserve de ne pas dépasser la capacité maximum de l’hébergement auquel cas le camping est en droit d’interrompre le séjour, sans contrepartie.
Les feux ouverts (bois, charbon, etc.) sont rigoureusement interdits ainsi que l’usage de feux d’artifices, pétards ou tout autre matériel pouvant mettre en péril la sécurité ou troubler la tranquillité dans l’établissement. Les barbecues sont soumis à l’autorisation du gestionnaire selon les conditions climatiques.
Voiture électrique : Aucune installation n’est prévue pour recharger le véhicule. La recharge sera possible par des moyens personnels et après autorisation du gestionnaire. Ces frais seront alors facturés à la fin de la période de location et au plus tard à la fin du mois en cours (sur relevés des compteurs individuels).
Badge d’entrée : Le badge de gestion de la barrière doit être utilisé selon les conditions du Règlement d’Intérieur, sans quoi son accès pourra être suspendu.
Location longue durée : Pour les locations longues durées en mobile-home ou caravane (1 mois et plus), des visites de l’hébergement par le gestionnaire, en la présence du locataire, auront lieu ponctuellement afin de vérifier le bon fonctionnement des équipements (chauffage, chauffe-eau etc.) et leur bonne tenue.
Il appartient au locataire d’entretenir son emplacement et son mobile-home. Toute modification des installations ou rajout de matériel sur l’emplacement ou à l’intérieur de l’hébergement se fait uniquement après demande et acceptation du gestionnaire par écrit.
Installations :
Les poubelles sont à disposition à la sortie du camping et doivent servir uniquement aux déchets ménagers, les encombrants sont obligatoirement déposés en déchetterie par le locataire. Les ordures ménagères, les déchets de toute nature, doivent être déposés dans les poubelles
Chacun est tenu de s’abstenir de toute action qui pourrait nuire à la propreté, à l’hygiène et à l’aspect du terrain de camping et de ses installations. Il est interdit de jeter des eaux usées sur le sol. Les locataires doivent vider les eaux usées dans les installations prévues à cet effet. Le lavage de la vaisselle est strictement interdit en dehors des bacs prévus à cet usage. L’étendage du linge se fera discrètement, il est toléré à proximité des hébergements, à la condition qu’il ne gêne pas les voisins. Il ne devra jamais être fait à partir des arbres.
Animaux : Les animaux sont acceptés sous conditions[1] (sauf chiens de 1ère et 2ème catégorie).
Une caution de 30€ est demandé à l’arrivée pour acceptation de l’animal dans l’établissement.
Elle sera encaissée et à renouveler en cas de non-respect de l’une des clauses du Règlement Intérieur. Si le camping n’est pas prévenu de la présence d’un animal, l’accès à la location pourra être refusé, sans possibilité de remboursement du séjour.
Assurance de responsabilité civile : Toutes réparations rendues nécessaires par la négligence ou une mauvaise utilisation de la location seront à la charge du campeur, tant dans les locaux que sur l’ensemble de la propriété.
Pour couvrir ce risque, le campeur est tenu d’avoir une assurance responsabilité civile et de vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension « villégiature » ou « location de vacances » pour les locations de mobile-home. Sinon, il doit intervenir auprès de son assureur pour souscrire un contrat particulier et le fournir sur demande du gestionnaire.
La remise de l’attestation de responsabilité civile est obligatoire pour les séjours d’un mois et plus.
Dans le cas où un locataire perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions des présentes Conditions Générales ou du Règlement Intérieur, la direction du camping se réserve le droit de mettre un terme immédiat à son séjour, sans indemnité ni compensation. En cas d’infraction pénale, le gestionnaire pourra faire appel aux forces de l’ordre.
[1] uniquement après accord du camping ; interdit dans les chambres.
5) ETAT DES LIEUX ET INVENTAIRE :
L’inventaire complet du mobile home est effectué avant l’arrivée du campeur par le camping.
Le locataire dispose de 2 heures à compter de son arrivée pour vérifier l’inventaire fourni et signaler toute anomalie.
Il peut alors signaler au gestionnaire les anomalies constatées. Passé ce délai, les biens loués sont considérés comme exempts de dommages à l’arrivée du campeur.
En cas de non-réalisation de l’état des lieux de sortie, le gestionnaire l’effectuera ultérieurement. Après vérification du bon état de propreté et en l’absence de dégradations, le dépôt de garantie sera détruit (chèque) ou restitué (si donné en espèces, restitution par virement bancaire). Si le retour du dépôt de garantie est souhaité par voie postale, le locataire devra fournir une enveloppe timbrée.
Si le gestionnaire constate des dégâts, il devra en informer le locataire sous huitaine et les cautions seront traitées comme précisé à l’article 2.
Fournitures : Les oreillers, draps, linge de maison et linge de toilette sont apportés par le locataire. Des couettes et des oreillers peuvent être louées lors de la réservation (voir contrat).
Literie : le couchage se fait obligatoirement avec des draps ou des sacs de couchages, dans le cas contraire les protections seront changées et facturées au locataire. Le campeur doit prévoir des alèses étanches si nécessaire (la caution est engagée pour toute dégradation constatée sur les matelas).
6) RESPONSABILITE :
La direction a une obligation générale de surveillance du terrain de camping. Le locataire garde la responsabilité de sa propre installation et doit signaler au responsable la présence de toute personne suspecte.
Le campeur bénéficie pendant le séjour de la garantie de la responsabilité civile du camping pour tous dommages corporels ou matériels dont le camping serait reconnu responsable à son égard. Celui-ci décline toute responsabilité en cas de vol, incendie ou intempéries et en cas d’accident relevant de la responsabilité des campeurs ou de leurs visiteurs.
VISITEURS : Les visiteurs peuvent accéder à pied au camping entre 8h et 23h et sont sous la responsabilité du campeur qui les reçoit. Il devra signaler leur présence au gestionnaire (de visu ou par texto). Ils devront laisser leur véhicule au parking et se soumettre au Règlement Intérieur de l’établissement (une caution pourra être réclamée pour autoriser l’accès à un animal). Ils ne sont pas autorisés à séjourner au camping sauf accord du gestionnaire et règlement des suppléments tarifaires et taxe de séjour en vigueur.
7) ANNULATION ou DEPART ANTICIPE :
Hors saison : les arrhes versées (30% du montant total de séjour) sont perdues en cas d’annulation avant J-15. Si l’annulation intervient avant J-7, 50% du montant dû est déduit du remboursement du séjour ou du dépôt de garantie (hors assurance et frais de dossier), au-delà, le montant du séjour reste acquis au camping.
Haute saison (juill-août) : les arrhes versées sont perdues en cas d’annulation avant J-30 ; pour une annulation avant J-15 50% du montant dû est déduit du remboursement du séjour ou du dépôt de garantie (hors assurance et frais de dossier), au-delà, le montant du séjour reste acquis au camping (hors taxes de séjour et options).
Aucune réduction ne sera accordée dans le cas d’une arrivée retardée/d’un départ anticipé selon les dates prévues au contrat.
Le camping recommande donc de souscrire à l’Assurance Annulation & Interruption CAMPEZ COUVERT. La prime d’assurance est à régler par chèque séparé à la réservation du séjour, l’ordre est au nom du camping. Elle est non remboursable.
Elle rembourse l’intégralité des sommes versées avant l’arrivée du séjour ou le montant du séjour écourté au prorata temporis en cas de départ anticipé (hors assurance, frais de dossier, options utilisées). Garanties couvertes sur www.campez-couvert.com.
CAS PARTICULIERS
La totalité du séjour réservé ou le solde du séjour en cours (hors frais de réservation et d’assurance validés ; taxe de séjour, frais et services consommés) sera remboursé sans demande de dédommagement supplémentaire, en cas de décision gouvernementale ou départementale entraînant une restriction des déplacements, limitation d’accès à l’établissement ou fermeture administrative du camping.
8) RESERVATIONS PARTENAIRES
Les campeurs ayant réservés leur séjour auprès d’une centrale de réservation en ligne ou sous-loué à un particulier, sont concernés par l’ensemble des Conditions Générales (hors articles spécifiques). La Taxe de séjour est due par tous au plus tard à l’arrivée.
Le camping ne peut être tenu responsable en cas d’informations erronées ou non contractuelles fournies par l’un de ses partenaires concernant ses prestations ou fournitures. Il appartient au campeur de se faire confirmer toute information nécessaire directement auprès du camping.
9) SEJOURS PROFESSIONNELS
Les campeurs séjournant au camping pour des raisons professionnelles sont soumis à l’ensemble de nos Conditions Générales.
Concernant les cautions :
- elles sont obligatoirement au nom de l’un des locataires du mobile-home pour toute réservation directe du professionnel
- elles pourront être versées par l’entreprise si c’est elle qui règle la totalité du séjour. Celle-ci engage alors toute sa responsabilité concernant l’application de l’ensemble des Conditions Générales par son personnel.
Dans tous les cas, chacun des locataires du mobile-home doit prendre contact avec le camping avant l’arrivée, (par mail ou par texto) et présenter sa pièce d’identité pour la remise des clés.
1 personne par chambre et seulement celles inscrites au contrat.
Tout changement de locataire doit être signalé avant départ. Tout nouveau locataire doit d’abord s’enregistrer à l’Accueil. L’état des lieux de départ est obligatoire.
10) SECURITE SANITAIRE :
Les demandes propres à l’établissement devront être respectées durant le séjour dans un contexte de crise sanitaire.
11) PROPRIETE INTELLECTUELLE :
L’ensemble des éléments distinctifs et figuratifs du camping (logo, photographies, images, vidéos etc) sont sa pleine propriété. Ils ne peuvent être communiqués, reproduits ou diffusés par un tiers, sans autorisation écrite du gestionnaire.
12) DONNEES PERSONNELLES :
En conformité avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique et aux libertés, le campeur est informé que les données collectées lors de sa réservation ne feront l’objet d’aucune commercialisation. Elles ne sont utilisées par le camping ou ses sous-traitant que dans le cadre de la réalisation des procédures nécessaires et stockées selon les durées légales.
Un droit d’accès, de rectification ou d’opposition est possible en contactant le Camping LE RURAL à lerural65@gmail.com.
13) LITIGE & MEDIATION :
En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le locataire a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation selon l’article L 612-1 du code de la consommation.
Les coordonnées du médiateur sont les suivantes :
01 89 47 00 14
CM2C – 14 rue Saint Jean – 75017 PARIS
Décision de classement du 23 Décembre 2022
C65-002498-004 Classé 1 étoile, catégorie « LOISIRS »
56 emplacements – N°SIRET : 95307944900013